Viadeo - Hubs Ing�nierie Patrimoniale

Gestion Locative!

Thu, 03 Dec 2009 14:31:06 GMT

Bonjour � tous les membres du hub!

Vous �tes Cadre, Dirigeant d’Entreprise, ou exercez une Profession Lib�rale… ?

Vous �tes d�bord� par vos activit�s professionnelles, et souhaitez vous lib�rer du temps ?

Alors confiez-nous vos biens en Gestion Locative :

Gain de temps – Professionnalisme – Loyers impay�s

D�couvrez notre offre de services non exhaustive :

• Recherche des locataires

• Quittancement

• Encaissement

• Compte-rendu mensuel

• Virement tous les 15 du mois

• Paiement des charges au syndic

• R�vision des loyers

• R�gularisation des charges

• R�dactions des baux

• Etats des lieux

• R�glement de la taxe fonci�re

• D�claration des revenus fonciers

• Gestion des sinistres

• Gestion des contentieux

• D�claration des locataires entrant et sortant aupr�s de l’administration fiscale

• Appel d’offres pour travaux…

Toutes nos prestations sont comprises dans notre forfait s’�levant � 5% H.T des montants encaiss�s et sont d�ductibles de vos revenus fonciers.

Mais aussi pour 2% H.T suppl�mentaires :

• Une garantie contre les loyers impay�s.

Alors surtout, n’h�sitez plus!!! Contactez-moi, et rencontrons nous!

Cordialement,

Robin Soulier.

01 48 05 28 28.

06 12 32 32 43.

robinsoulier@hotmail.com

Publi� par Robin Soulier

Nouveau membre : Mathieu HERCHE est devenu(e) membre du Hub

Wed, 02 Dec 2009 23:00:00 GMT

Mathieu HERCHE est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Mathieu HERCHE

Transmission de l'entreprise familiale: principes et actualit�s

Wed, 02 Dec 2009 21:06:34 GMT

Les �tudiants du Master 2 Ing�nierie du Patrimoine promotion 2009-2010 ont l'honneur de vous convier � leur seconde conf�rence qui aura lieu le jeudi 17 d�cembre 2009 au sein de l'Universit� de Toulouse 1 Capitole.

Elle r�unira des professionnels de la gestion du patrimoine et de l'assurance, des universitaires et des �tudiants.

Monsieur Monsieur J�r�me TAVENEAU, notaire assistant � Toulouse pr�sentera le th�me suivant :

� La transmission familiale de l’entreprise : principes fondamentaux et actualit� �

L'�v�nement aura lieu dans la salle MB003 � la Manufacture des tabacs de 9h � 10h30 (accueil d�s 8h30). Un petit d�jeuner sera propos� aux participants � la fin de la conf�rence.

Une participation de 35 euros sera demand�e � chaque int�ress�.

Les adh�rents de l’Association Ing�nierie du Patrimoine b�n�ficient d'un tarif pr�f�rentiel de 20 euros.

Pour l’ensemble des �tudiants rattach�s � l’Universit� Toulouse 1 Capitole la conf�rence est gratuite.

Pour vous inscrire il vous suffit de remplir le coupon r�ponse disponible sur le site de l’association (www.asso-patrimoine.fr) rubrique � Ev�nements � accompagn� d’un ch�que � l’ordre de l’ � Association ing�nierie du patrimoine � et de le retourner � l’adresse ci-dessous avant le vendredi 13 d�cembre 2009.

Association Ing�nierie du Patrimoine

18 Rue des cosmonautes

31400 TOULOUSE

Pour tous renseignements compl�mentaires, merci de nous contacter � l'adresse mail suivante:

evenementiel.master2ip@gmail.com

Le Master 2 Ing�nierie du Patrimoine vous remercie d’avance de votre pr�sence et sera heureux de vous accueillir lors de cette seconde conf�rence.

Publi� par Olivier Renau

Avantages matrimoniaux et familles recompos�es

Sun, 29 Nov 2009 19:12:46 GMT

En cas de remariage et en pr�sence d’enfants issus du pr�c�dent, la protection du nouveau conjoint pose souvent quelques probl�mes en termes de transmission du patrimoine commun (r�gime communautaire ou soci�t� d’acqu�ts adjointe � un r�gime s�paratiste).

On le sait bien, pr�voir un avantage matrimonial (Clause d’attribution, Clause de pr�ciput,…) en pr�sence d’enfants d’un premier lit peut poser probl�me au regard de l’action en retranchement qui peut �tre exerc�e par ceux-ci et entrainer une action en r�duction au regard de l’avantage consenti au conjoint.

Ce que l’on oublie un peu trop souvent c’est que cette action en retranchement n’est possible que si l’avantage matrimonial a �t� consenti en pleine propri�t�.

Il peut donc �tre int�ressant d’�tablir un avantage matrimonial en usufruit sur les biens frugif�res et de conseiller au conjoint survivant d’opter pour le � en pleine propri�t� en l’absence de donation entre �poux, ou pour la quotit� disponible sp�ciale entre �poux en pleine propri�t� si une donation r�ciproque entre �poux a �t� consentie, pour le r�glement de la succession.

Cela peut permettre d’assurer le niveau de vie (revenus) du conjoint dans un cadre fiscal avantageux (droit de partage de 1,10% et non pas de droits de succession) pour l’avantage matrimonial, et de garantir le cadre de vie (plein pouvoir) en priorisant la r�sidence principale dans l’option successorale (pleine propri�t�) au moment du d�c�s.

Cela est naturellement � adapter au regard de la composition du patrimoine tant en termes de biens qu’en termes de valeur.

Publi� par Patrick M�LLINGHAUSEN

Nouveau membre : Tatyana Borozenets est devenu(e) membre du Hub

Sat, 28 Nov 2009 23:00:00 GMT

Tatyana Borozenets est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Tatyana Borozenets

Bon plan - immobilier d’investissement, Groupe EVER "ing�nierie patrimoniale"

Fri, 27 Nov 2009 10:47:49 GMT

Bonjour � tous,

Petite astuce (d�fiscalisation, loi Bouvard) :

Votre client a par exemple IR de 4000 euros, combien le prix de son investissement pour d�fiscaliser 25% sur 9 ans ?

144 000 HT (rappel pour certains, astuce pour d’autres). Multipliez son IR par 36 et vous trouverez le prix HT (mini) du bien � faire acqu�rir (calcul grossier mais pas loin de la v�rit� suivant le cas).

Autre petite astuce: Concernant l’emplacement (ce que j’entends souvent… mon client souhaite investir mais � tel ou tel endroit..), la r�plique est simple: le calcul est bas� sur un rapport financier s’apparentant � l’acquisition de murs professionnels (Loueurs Meubl�s). En effet, de part l’origine et la destination des biens propos�s en r�sidences h�teli�res (service ou tourisme), l’investissement de votre client ne s’apparente pas � une op�ration immobili�re classique ou l’emplacement guide sa d�cision d’achat mais bien � une op�ration commerciale o� la nature m�me du bien immobilier s’efface devant son usage et sa destination (les loyers sont garantis par un bail et augmentent chaque ann�e en fonction d’un % de l’ICC ou l’ICL).

Ce qu’il suffit de retenir: le projet (Loueur de Meubl�) que vous proposerez repose sur la qualit� du gestionnaire et de son bail (voir avantages avec le groupe EVER), et non sur la valeur intrins�que du bien immobilier en termes d’emplacement ou de revente.

Si vous �tes dans ce cas, avec des clients qui veulent uniquement investir � tel ou tel endroit, vous avez maintenant la possibilit� de leurs faire acqu�rir un bien ailleurs (tant que j’y suis: chez EVER !) avec les arguments que j’ai not� ci-dessus.

Vous �tes en qu�te de programmes pour vos clients qui souhaitent investir et/ou d�fiscaliser encore en 2009.

Vous pouvez leurs conseiller d’acqu�rir un ou plusieurs lots (voir h�tels en bloc) de nos r�sidences h�teli�res (LMNP – Bouvard). Loyers garantis, d�fisc 25%, r�cup TVA.

Groupe EVER : promoteur, constructeur et exploitant.

� un bon investissement tout simplement �

Quelques exemples :

(prix par lot) immobilier HT + mobilier HT / loyer HT annuel que l’investisseur percevra

Everh�tel Niort-La Cr�che (79) : 48 740,66 + 4 006,00 / loyer 3 164,80

Everh�tel Laon (02): 70 776,61 + 4 006,00 / loyer 3 440,00

Everh�tel Loudeac (22): 100 396,17 + 4 006,00 / loyer 4 802,50

Les Terrasses du Mont Saint Michel (50): 122 500,00 + 4 500,00 / loyer 6 350,00

Ever'inn Buc-Versailles (78): 150 944,45 + 3 500,00 / loyer 6 950,00

Blanche de Castille Dourdan (91): 294 776,20 + 3 750,00 / loyer 14 452,50

Rentabilit� nette jusqu’� 7% (en fonction, packag� la plupart des frais sont � notre charge : notaire, frais bancaire, etc.)

Une vid�o est � votre disposition (+ descriptif de notre groupe et LMNP) �: www.pizzini.net/ever

Vous souhaitez proposer nos programmes, n’h�sitez pas � me contacter,

(ps. d’autres pr�cisions se trouvent sur mon profil Viadeo).

Cordialement,

Mario PIZZINI - Imm’ever patrimoine

mpizzini@evergroup.fr

Publi� par PIZZINI Mario

Nouveau membre : J�r�me BROUARD est devenu(e) membre du Hub

Thu, 26 Nov 2009 23:00:00 GMT

J�r�me BROUARD est devenu(e) membre du Hub

Publi� par J�r�me BROUARD

Nouveau membre : Pierre-Alexandre RENY est devenu(e) membre du Hub

Wed, 25 Nov 2009 23:00:00 GMT

Pierre-Alexandre RENY est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Pierre-Alexandre RENY

Nouveau membre : Pierre MAZAUD est devenu(e) membre du Hub

Tue, 17 Nov 2009 23:00:00 GMT

Pierre MAZAUD est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Pierre MAZAUD

Nouveau membre : V�ronique DEVAUX est devenu(e) membre du Hub

Sun, 15 Nov 2009 23:00:00 GMT

V�ronique DEVAUX est devenu(e) membre du Hub

Publi� par V�ronique DEVAUX

Nouveau membre : H�l�ne LAO est devenu(e) membre du Hub

Wed, 11 Nov 2009 23:00:00 GMT

H�l�ne LAO est devenu(e) membre du Hub

Publi� par H�l�ne LAO

Nouveau membre : Fr�d�ric SENAMAUD est devenu(e) membre du Hub

Fri, 06 Nov 2009 23:00:00 GMT

Fr�d�ric SENAMAUD est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Fr�d�ric SENAMAUD

Dividendes, PFL et DEFISCALISATION.

Thu, 05 Nov 2009 16:24:21 GMT

L’option du Pr�l�vement Forfaitaire Lib�ratoire des dividendes que se verserait un chef d’entreprise peut se r�v�ler in fine moins avantageuse qu’une imposition au bar�me progressif de l’imp�t par rapport aux voies de la d�fiscalisation, notamment Girardin.

En effet, la Loi de Finances pour 2009 a instaur� un m�canisme sp�cifique pour l’aide fiscale Girardin. Celui-ci pr�voit que la r�duction d’imp�t dont peut b�n�ficier l’investisseur ne peut d�passer chaque ann�e 15% du montant du revenu net global imposable, ou 40 000 € au choix du contribuable.

Le plafond de 40 000 € est calcul� net de la part minimale r�troc�d�e � l’exploitant outre-mer. Cette part minimale est fix�e par la loi en fonction du domaine d’activit�.

Ainsi, l’investisseur, afin de respecter le plafond sp�cifique Girardin, peut pr�tendre � une r�duction d’imp�ts annuelle maximum au titre d’une op�ration Girardin de :

-Investissements immobiliers : 40 000 €.

-Investissements productifs industriels sans agr�ment : 80 000 € (80 000 € x 100% - 50%).

-Investissements productifs industriels avec agr�ment : 100 000 € (100 000 € x 100% - 60%).

-Investissement dans le logement social : 114 286 € (114 286 x 100% -65%) (SAS en cours de vote des d�crets d’application).

Afin d’appr�cier le choix entre les deux limites (40 000 € ou 15% du RNGI), il convient d’avoir en t�te les niveaux de Revenu Net Global Imposable qui correspondent au seuil de d�clenchement du plafond en % /

-266 667 € (15% x 266 667 €) = 40 00 € (logement) ;

-533 333 € (15% x 533 333 €) = 80 000 € (investissement industriel sans agr�ment).

-666 667 € (15% x 666 667 €) = 100 000 € (investissement industriel avec agr�ment).

Fr�d�ric PICCARD

Ing�nieur patrimonial

Avec le soutien du Dpt Ing�nierie Financi�re et Patrimoniale

W Finance Conseil

� L’Aquilon �

40 A, rue de la Villette

69003 Lyon.

04 37 65 18 80

06 83 87 14 41

piccard@wfinanceconseil.fr

www.wfinance.com

Publi� par Fr�d�ric Piccard

Nouveau membre : Eric GARNIER est devenu(e) membre du Hub

Sat, 31 Oct 2009 23:00:00 GMT

Eric GARNIER est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Eric GARNIER

Nouveau membre : Amandine CIPRIAN est devenu(e) membre du Hub

Wed, 28 Oct 2009 23:00:00 GMT

Amandine CIPRIAN est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Amandine CIPRIAN

L’actualit� 2009 de l'Assurance Vie

Sun, 25 Oct 2009 22:41:35 GMT

Les �tudiants du Master 2 Ing�nierie du Patrimoine promotion 2009-2010 ont l'honneur de vous convier � leur premi�re conf�rence qui aura lieu le lundi 9 novembre 2009 au sein de l'Universit� de Toulouse 1 Capitole.

Elle r�unira des professionnels de la gestion du patrimoine et de l'assurance, des universitaires et des �tudiants.

Monsieur Michel LEROY, Ma�tre de Conf�rence et Directeur du Master 2 pr�sentera le th�me suivant :

� L’actualit� 2009 de l'Assurance Vie �

L'�v�nement aura lieu dans l’amphith��tre Guy Isaac � la Manufacture des tabacs de 14h � 17h. Un caf� gourmant sera propos� aux participants � la fin de la conf�rence.

Une participation de 35 euros sera demand�e � chaque int�ress�.

Les adh�rents de l’Association Ing�nierie du Patrimoine (www.asso-patrimoine.fr) b�n�ficient d'un tarif pr�f�rentiel de 20 euros. Quant aux nouveaux adh�rents cette conf�rence sera gratuite.

Pour vous inscrire il vous suffit de remplir le coupon r�ponse disponible tr�s prochainement sur le site

www.asso-patrimoine.fr , rubrique � Ev�nements � (ou sur simple demande en �crivant � evenementiel.master2ip@gmail.com) accompagn� d’un ch�que � l’ordre de l’ � Association ing�nierie du patrimoine � � l’adresse ci-dessous avant le mardi 3 novembre 2009 :

Association Ing�nierie du Patrimoine

18 Rue des cosmonautes

31400 TOULOUSE

Pour tous renseignements compl�mentaires, merci de nous contacter � l'adresse mail suivante:

evenementiel.master2ip@gmail.com

Le Master 2 Ing�nierie du Patrimoine vous remercie d’avance de votre pr�sence et sera heureux de vous accueillir lors de cette premi�re conf�rence.

Publi� par Olivier Renau

Nouveau membre : Claire-Marie Carbonell est devenu(e) membre du Hub

Fri, 23 Oct 2009 22:00:00 GMT

Claire-Marie Carbonell est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Claire-Marie Carbonell

Nouveau membre : Myriam BOSCHER est devenu(e) membre du Hub

Thu, 22 Oct 2009 22:00:00 GMT

Myriam BOSCHER est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Myriam BOSCHER

Consid�rations personnelles sur le m�tier de gestionnaire de patrimoine.

Thu, 22 Oct 2009 10:50:09 GMT

J’ai donc �crit que ce que la client�le particuli�re attend de moi, c'est un conseil qui va vraiment prendre en compte ce qui a d�j� �t� fait, m�me si je dois dire � ces personnes de renforcer des positions sur des contrats ou produits d�j� ouverts � la concurrence. J’en suis convaincu .

Car il faut souvent utiliser des produits d�j� existant pour pouvoir maximiser l’ant�riorit� fiscale, bon nombre de produits (contrats d’assurance-vie, PEA, PEP) devenant beaucoup plus efficient fiscalement apr�s un certain laps de temps, d’autres, tel que le PEL (Plan Epargne Logement) pouvant b�n�ficier d’une r�mun�ration attractive eu �gard aux conditions de march� actuelles, selon la date d’ouverture… …, cette liste non exhaustive de conseils ne pouvant, bien entendu, se substituer � une v�ritable �tude personnalis�e tenant compte des attentes, des souhaits, de la composition ainsi que des contraintes familiales, de la nature du contrat de mariage, des lib�ralit�s consenties (donations, donation-partage… …), des �ges des clients, de leurs besoins financiers pr�sents et futurs, de la pression fiscale… …

Et c’est une fois devenu client, apr�s avoir proc�d� � une �tude patrimoniale globale, que le v�ritable travail commence !

Car les produits �voqu�s peuvent se transf�rer d’un �tablissement financier � un autre, except� les contrats d’assurance-vie ainsi que la plupart des produits bancaires. Mais il reste malgr� tout les PEP (Plans d’Epargne Populaire), les PEA (Plans d’Epargne en Actions), qui, donc, peuvent � changer de mains � sans aucune incidence fiscale !

De plus, l’assurance-vie ayant perdu, � mon sens, de son attrait, compte tenu de l’augmentation des plafonds lors des mutations � titre gratuit (successions), je peux travailler avec des contrats de capitalisation qui offrent le grand avantage de pouvoir �tre d�membr�s, c’est � dire, �tre � scind�s � entre la nue-propri�t� et l’usufruit, et donc, r�pondre parfaitement � une volont� de pr�parer sa succession, offrant �galement l’avantage de n’�tre taxables � l’ISF que sur le nominal, c’est � dire, le capital investi, les int�r�ts n’y �tant pas soumis. Quant � la fiscalit� des retraits, elle est la m�me que pour les contrats d’assurance-vie, c’est � dire extr�mement avantageuse !

D’autre part, avec une quinzaine de soci�t�s de gestion diff�rentes dont plusieurs fonds sont accessibles au sein de ces contrats (contrats d’assurance-vie et contrats de capitalisation), ainsi qu’au sein du PEA, j’ai la grande chance de pouvoir travailler en gestion conseill�e avec la possibilit� de pouvoir faire faire � mes clients des arbitrages en ligne, que ce soit au sein du contrat d’assurance-vie, du contrat de capitalisation qu’ au sein des compte-titres et des PEA, ce qui constitue en soi une grand �volution, surtout pour les contrats d’assurance-vie et de capitalisation !

Ce qui est un grand avantage pour le client, car il b�n�ficie � la fois de conseils prodigu�s personnellement par moi-m�me (son conseiller) au t�l�phone, � son domicile ou sur son lieu de travail, et non pas par un conseiller qu’il ne conna�t ni d’Eve ni d’Adam, selon l’expression consacr�e, ne se retrouve pas isol� face � une prise de d�cision pouvant engager des montants relativement importants, tout en b�n�ficiant de la rapidit� d’ex�cution de ces ordres, puisque deux-trois clics suffisent !!

Ensuite, comment sont choisis les fonds sur lesquels investir ?

Cela fera l’objet d’un prochain article !

Patrimonialement,

Fr�d�ric PICCARD

Ing�nieur Patrimonial

W Finance Conseil

� L’Aquilon �

40A, rue de la Villette

69003 Lyon.

06 83 87 14 41

04 37 65 18 70

piccard@wfinanceconseil.fr

www.wfinance.fr

Publi� par Fr�d�ric Piccard

Nouveau membre : Delphine Aug� est devenu(e) membre du Hub

Sun, 18 Oct 2009 22:00:00 GMT

Delphine Aug� est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Delphine Aug�

Nouveau membre : Olivier Renau est devenu(e) membre du Hub

Wed, 14 Oct 2009 22:00:00 GMT

Olivier Renau est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Olivier Renau

Nouveau membre : J�r�me D. est devenu(e) membre du Hub

Thu, 08 Oct 2009 22:00:00 GMT

J�r�me D. est devenu(e) membre du Hub

Publi� par J�r�me D.

Consid�rations personnelles sur le m�tier de gestionnaire de patrimoine.

Thu, 08 Oct 2009 15:09:28 GMT

Cher Aymeric,

En quoi le fait que mon client d�tienne plus ou moins 500.000 € de patrimoine financier change-t-il quelque chose au niveau de ma r�mun�ration ?

Le montant, comme vous l'avez �cris et bien s�r, le fait qu'en-de�� d'un tel montant, je prends le risque de ne r�cup�rer aucun actif si, comme je l'ai �cris, je lui conseille de renforcer sa position sur des produits ou contrats concurrents existant d�j� !

En effet, je ne per�ois pas d'honoraires.

Car je pars de la conviction, donc du postulat, qu'un client particulier que je conseille attend avant tout de moi, au premier ou deuxi�me contact, un conseil vrai et objectif !

Un tout petit exemple pour illustrer mon propos :

Un couple, dont l'�poux est �g� de 66 ans, et l'�pouse, de 68 ans, d�sireux de placer 100.000 euros, n'ayant pas besoin de cet argent imm�diatement, dont l'actif successoral ne serait pas soumis aux droits de succession (je vous rappelle que depuis le vote de la Loi TEPA d'Ao�t 2007, 95% des successions environ deviennent exon�r�es),d�tenteur d'un PEL ouvert en 2000 sur lequel il dispose d'environ dix mille euros, de deux contrats d'assurance-vie ouverts voici quinze ans de 100.000 euros chacun, et dont les versements auraient �t� effectu�s avant 1998, ainsi que de deux PEA de 100.000 € chacun (on en est d�j�,ici, � 500.000 € de patrimoine financier), qui ne souhaiterait pas prendre de risques financiers, n'a aucun int�r�t � venir me rencontrer, puisque le seul int�r�t serait qu'il renforce son PEL r�mun�rant son �pargne � 4,5% nets jusqu'en 2010, sans frais d'entr�e, ni frais de gestion, ni imp�t (sauf CSG, CRDS, bien entendu), � hauteur de 52.000 € afin de ne pas d�passer le plafond de d�p�t autoris�, et de remplir son contrat d'assurance-vie � hauteur des 48.000 € restant pour b�n�ficier de l'ant�riorit� fiscale de son contrat.

Bien entendu, je ne suis pas s�r que c'est ce conseil l� qui leur sera prodigu� car, comme vous l'�crivez judicieusement "(...) le m�tier de gestionnaire de patrimoine est (...) antinomique � toute politique de distribution cibl�e" et, ce que l'on peut reprocher � nos amis banquiers, c'est bien, justement, leur marketing fa�on "quinzaine du blanc", mettant en avant, pendant quinze jours, le produit "Tartempion", puis, quinze jours plus tard, le produit "Trucmuch" !!

Apr�s, bien s�r, nous pourrions toujours discuter du transfert des PEA chez moi, mais ici, rien de bien fondamental sur le plan patrimonial, car m�me si je peux pr�senter des fonds �ligibles au PEA que son gestionnaire priv� ne peut pas lui proposer et pr�sentant des performances pass�es, une volatilit� plus faible, un track record et un ratio de Sharpe meilleurs que tous les fonds qu'il d�tient dans son PEA, (ce qui, d'ailleurs, est de moins en moins vrai), cela ne veut pas dire que ce sera toujours meilleur dans le temps, reconnaissons le !

Je serais certainement plus r�actif que notre ami banquier, car ayant la charge de moins de comptes que lui, mais tout cela raisonne dans la t�te du client comme quelque chose de tr�s flou et d'incertain !

Voil�, donc,et tr�s concr�tement, ce que j'ai voulu dire lorsque j'ai fix� mon "seuil d'intervention" � un patrimoine financier de peu ou prou 500.000 euros.

De surcro�t, si je veux viabiliser mon m�tier, et �tre vraiment efficace et actif dans le suivi de la gestion des avoirs de mes clients, les diff�rentes commissions sur lesquelles nous sommes r�mun�r�s se contractant, les montants doivent �tre significatifs

et les clients pas en sur-nombre !

Enfin, je l'�cris ici avec encore plus de force et de vigueur, ce que les gens attendent de moi, c'est un conseil honn�te, duss�-je leur dire de renforcer leurs positions sur des contrats d�j� existant � la concurrence !

Et, ne travaillant pas gratuitement, dans ces conditions, le seuil dont nous avons d�j� parl� me para�t �tre un minimum...

Patrimonialement,

Fr�d�ric PICCARD

Ing�nieur Patrimonial

W Finance Conseil

"L'Aquilon"

40A, rue de la Villette

69003 Lyon

06 83 87 14 41

04 37 65 18 70

piccard@wfinanceconseil.fr

www.wfinance.fr

Publi� par Fr�d�ric Piccard

Nouveau membre : Pierre De Verdelhan est devenu(e) membre du Hub

Wed, 07 Oct 2009 22:00:00 GMT

Pierre De Verdelhan est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Pierre De Verdelhan

Consid�rations personnelles sur le m�tier de gestionnaire de patrimoine.

Tue, 06 Oct 2009 07:47:53 GMT

Peu d’ investisseurs ont aujourd’hui, � mon sens, une id�e parfaitement claire des diff�renciations entre le charg� de client�le de leur banque, le conseiller en gestion priv� de ce m�me �tablissement, la banque (ou les contrats d’assurance-vie), en ligne, un conseil en gestion de patrimoine ind�pendant, et un conseil que je qualifierais d’ � adoss� �, c’est � dire, aussi ind�pendant que le pr�c�dent (ayant donc la capacit� � proposer diff�rents fournisseurs aussi bien au niveau des produits financiers que des produits immobiliers), mais appartenant capitalistiquement � un groupe financier quelconque.

Pour ma part, je fais partie de la cinqui�me cat�gorie.

N�anmoins, � mon avis, l’important n’est pas l�.

En effet, au cours de mon exp�rience d’un peu plus de deux fois dix ans, j’ai pu rencontrer, dans chacune des structures nomm�ment d�sign�e, des individus mus par le m�me sens du service, et surtout, par le m�me soucis de d�livrer un conseil objectif sur les plans fiscaux, juridiques et financiers.

Tr�s clairement, cela induit, pour le client particulier, de savoir que s’il ne d�tient pas , peu ou prou, au sein du foyer fiscal, au moins cinq cent mille euros de patrimoine financier, celui-ci n’aura rien � attendre de ma part, si ce n’est la proposition d’un produit pris isol�ment et qui pr�sente, � ses yeux, un int�r�t particulier, ce qui peut �tre le cas d’un investissement immobilier ou d’un fonds tr�s sp�cifique dans le cadre d’une d�fiscalisation, par exemple.

Pourquoi ? Parce que, toujours selon moi, le vrai conseiller, le vrai conseil auquel s’attendent les clients potentiels d�sireux d’�tre conseill�s sur le plan financier, devra (dans le sens du devoir moral), vraiment dire � son client, apr�s avoir effectu� une d�marche de d�couverte patrimoniale globale exhaustive, ce qu’il devra vraiment faire, compte tenu, en particulier, des produits d�j� souscrits par ailleurs, m�me s’il doit conseiller � son futur client de renforcer sa position sur des produits concurrents.

Car, c’est bien l�, selon moi, ce qu’attendent vraiment les clients : que je leur livre le bon conseil, duss�-je leur dire de renforcer leurs positions sur des produits concurrents d�j� existants.

Et vous comprenez bien, chers amis, qu’en donnant ce type de conseil pour des patrimoines financiers de particuliers inf�rieurs �, peu ou prou, cinq cent mille euros, je risque de me retrouver dans le cas o� j’aurais d�livr� un conseil gratuitement sans �tre r�mun�r�, mon statut m’interdisant de percevoir des honoraires.

En outre, devant �tre efficace dans la gestion des avoirs de mes clients, cette efficacit� n�cessitant de traiter quotidiennement de nombreuses informations, de les analyser et de les synth�tiser de fa�on � pouvoir, dans la mesure du possible, anticiper, je ne peux faire face � une multitude de clients, ce serait leur mentir que d’affirmer le contraire.

Mais voil� au moins �crit ce � que sont en droit d’attendre mes clients et futurs clients particuliers et qu’il �tait n�cessaire d’�claircir aux yeux d’investisseurs parfois perdus dans le d�dale des propositions qui leurs sont faites (pour les personnes morales, on le verra plus tard, et dans d’autres rubriques).

Patrimonialement,

Fr�d�ric PICCARD

Ing�nieur Patrimonial

� L’Aquilon �

40 A, rue de la Villette

69003 LYON.

06 83 87 14 41

04 37 65 18 70

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Nouveau membre : Fran�ois JACQUES est devenu(e) membre du Hub

Sat, 03 Oct 2009 22:00:00 GMT

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Nouveau membre : Jean de ROBIEN est devenu(e) membre du Hub

Tue, 29 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Nouveau membre : SEBASTIEN ARGELES est devenu(e) membre du Hub

Mon, 28 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par SEBASTIEN ARGELES

Investissez sur l'or !!

Mon, 28 Sep 2009 16:55:12 GMT

23 Mai 2009 : Barack Obama : � We’re out of money � (� Nous n’avons plus d’argent �) : c’est la fin d’un monde. La fin de la domination mon�taire am�ricaine en vigueur depuis 1933 !!!

Donc, en grossissant le trait, le $ U.S. ne vaut plus rien, puisque le gouvernement am�ricain d�clare qu’il sera incapable de rembourser ses cr�anciers.

Les Etats-Unis d’Am�rique sont en faillite… virtuelle, car, selon l’expression consacr�e, � too big too fail �, mais…

C’est bien ce que craignent les dirigeants chinois qui, peu avant le G 20 du 2 Avril dernier, avaient propos� d’instaurer une devise unique pour le commerce international bas�e sur un panier de devises cl�s, afin que leur pactole de quelques 1950 Milliards de $ U.S. trouve diversification et ne d�pende pas, pour ce montant repr�sentant 70% du total de leurs r�serves de change, du plus gros d�ficit de tous les temps, des plus gros renflouages financiers de tous les temps.

Ils avaient donc eu le nez creux, puisqu’ils avaient annonc�, le 23 de ce m�me mois d’Avril, qu’ils avaient augment� de 76% leurs r�serves d’or, celles-ci passant de 600 tonnes � 1054 tonnes.

Certes, ces 1054 tonnes ne repr�sentent jamais que 1,6% de leurs r�serves totales, ce qui signifie aussi que la Chine � encore beaucoup d’or � acheter ou � produire pour en d�tenir encore plus, de mani�re � �tre moins d�pendante des fluctuations du billet vert.

La Chine est d’ailleurs aujourd’hui le premier producteur d’or au monde.

Le Tr�sor am�ricain avait ainsi d’ailleurs constat� que sur les mois de Janvier et de F�vrier 2009, P�kin n’avait pas achet� ses bons, ceux-ci �tant destin�s � financer la dette am�ricaine, obligeant ainsi la FED � annoncer qu’elle se portait elle-m�me acqu�reur de ces bons du Tr�sor, politique appel�e � quantitative easing � ou � facilit�s quantitatives �, pour 300 Milliards de $ U.S. lors de la derni�re semaine du mois de Mars 2009.

C’est ce que nous appelons la � planche � billets �, car le seul moyen qu’� la FED d’acheter des Bons du Tr�sor ou tout autre actif, c’est d’imprimer du papier et de le rev�tir ensuite d’un chiffre suivi de quelques z�ros, et d’y inscrire la mention � $ U.S. �. La monnaie fiduciaire libell�e dans cette monnaie, n’a plus d’autre valeur que celle du papier sur lequel on a inscrit tous ces z�ros, lorsque l’�conomie n’est plus capable de rembourser par de la vraie richesse ce que le syst�me bancaire a et va co�ter au budget f�d�ral, ce que les plans de relance largement jug�s insuffisants, vont co�ter, de la restructuration de General Motors aux syst�mes de sant� et de retraite � d�velopper, en passant par la guerre en Afghanistan et au Pakistan � financer, notamment.

Cette intervention avait d’ailleurs fait perdre pr�s de 6% � la monnaie am�ricaine face � l’€, intervention qualifi�e d’ � irresponsable � par Li Xiangyang, Professeur � la Chinese Academy of Social Sciences, puisque pouvant d�pr�cier le portefeuille de cr�ances chinois.

Bill Gross, un �minent g�rant obligataire responsable de la gestion du premier fonds obligataire au monde, a aussi d�clar�, le 22 Mai dernier, qu’il n’�tait pas impensable que les U.S. perdent leur notation AAA, caract�risant la notation la meilleure pour une dette… C’est dire la d�fiance qui risque de peser de plus en plus sur cette monnaie !

Et cette d�saffection continue et risque de perdurer : � peine le FMI avait-il approuv�, Vendredi 18 Septembre dernier, la vente de 403,3 tonnes d’or, que le Lundi 21, la Chine s’en portait acqu�reur.

Quel pays, en effet, ach�tera des emprunts �mis par un pays qui n’a plus d’argent, comme l’a d�clar� son Pr�sident ?

Et, m�me si l’on pense que les Chinois n’ont pas int�r�t � ne plus acheter ces Bons du Tr�sor U.S., au risque d’essuyer des pertes sur leur gigantesque portefeuille de $ U.S., on peut bien aussi penser que, comme les am�ricains n’ont eu que faire des atermoiements du Pr�sident De Gaulle qui, par la voix de son Ministre des Finances de l’�poque, M. Val�ry Giscard d’Estaing, qualifiait, en 1964, de � pouvoir exorbitant � le fait de pouvoir � (…) s’endetter gratuitement vis-�-vis de l’�tranger � gr�ce � un syst�me de cr�ation mon�taire d�corr�l� de l’or, les chinois et autres BRIC s’enrichissent en diversifiant leurs r�serves de change et en investissant une grande partie de celles-ci dans ce qui constitue une v�ritable richesse et un vrai pouvoir pour les pays qui les d�tiennent, les mati�res premi�res et l’or, notamment.

Qui pourrait les en bl�mer ? La diversification des risques n’est-elle pas un gage de sagesse ?

Enfin, et pour d�montrer que ce mouvement de d�fiance est de plus en plus dans les esprits et que cela risque de continuer, hier, Dimanche 27 Septembre 2009, le Pr�sident de la Banque Mondiale, Robert Zoellick, d�clarait : � Les Etats-Unis ne devraient pas tenir pour acquise la position du dollar comme de vise de r�serve mondiale… (…). A l’avenir, il y aura de plus en plus d’alternatives au $ (…).

Le message est tr�s clair, et cela, bien s�r, sera favorable � l’�volution du cours de l’once d’or, que nous suivons, chers amis, depuis Juillet 2007, o� j’ai post� mon premier message relatif � l’or sur les hubs de � Viad�o �.

Pour quelle raison ? C’est tr�s simple :

Appr�ciant la valeur des autres monnaies, le recul du billet vert augmente le pouvoir d'achat des investisseurs hors zone dollar pour le m�tal jaune, libell� en dollars, tout simplement ! Le m�tal jaune �volue donc g�n�ralement en sens inverse du dollar (la seule exception r�cente � cette r�gle d’or fut le moment o�, vers la fin du mois d’Octobre 2008, l’ensemble des actifs, quels qu’ils soient, subissaient des sorties massives de liquidit�s, entra�nant la chute de la valorisation de l’ensemble de ces actifs, sans aucune exception).

Ce que j’ai donc �crit ici voici plus de deux ans (les 11 Juillet et 24 Octobre 2007, les 7 et 8 Janvier 2008), est donc vrai, l’actualit� renfor�ant encore ce point de vue.

Nous verrons, dans d’autres articles, comment profiter de cette d�saffection croissante du $, en tant que monnaie perdant, sur le long terme, son statut de r�serve de change mondiale, et de son corollaire, la mont�e de l’or, en investissant sur des fonds aurif�res…

Cordialement,

Fr�d�ric PICCARD

Ing�nieur Patrimonial

W Finance Conseil

� L ‘Aquilon �

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Nouveau membre : Pierre T. est devenu(e) membre du Hub

Sat, 26 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Nouveau membre : Fran�ois OSIEKA est devenu(e) membre du Hub

Tue, 15 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Mon, 14 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Sun, 13 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Sun, 13 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par Jean-Yves BESSENAY

l'investissement patrimonial dans les lettres et manuscrits

Fri, 11 Sep 2009 17:40:34 GMT

Je souhaiterais vous faire part d'une solution d'investissement que je commercialise, qui est peu connu du grand public mais connu des grands investisseurs et dont je vous en ouvre les portes d�s 5000?.

Investir dans une collection de Lettres et Manuscrits enrichissante.

Enrichissante � divers degr�s.

Investir dans des lettres et des manuscrits est un formidable voyage dans le pass�.

A l'�motion de pouvoir contempler ces fragments d'Histoire, se m�le le plaisir d'accumuler de nouvelles connaissances. C'est l'enrichissement de l'esprit, par une autre approche culturelle, en direct avec l'Histoire de l'Humanit�.

Vous allez approcher de tr�s pr�s Napol�on, Einstein, Charles de Gaulle, Voltaire, Baudelaire, Cocteau, Berlioz, Debussy, Eluard, C�line, Lafayette, Victor Hugo, Renoir, Pissarro, et d'autres, tant d'autres personnages c�l�bres.

Une lettre est par d�finition unique et � ce titre extr�mement pr�cieuse. Ayant pour vocation � �tre oeuvre d'art litt�raire et objet de collection, elle conserve une �motion brute.

Tenir entre ses mains l'empreinte du pass� est une exp�rience saisissante et souvent r�v�latrice d'une qu�te ou d'un paradis perdu pour l'investisseur ou le collectionneur. Et simple � r�aliser, car devenir propri�taire d?une collection de lettres ou de manuscrits autographes et historiques n?est pas r�serv� aux seuls sp�cialistes du secteur.

Mais au-del� de la satisfaction intellectuelle, cet investissement offre des perspectives financi�res tr�s attractives. Tous les acteurs du secteur en conviennent : le march� continuera d?�tre � la hausse dans les prochaines ann�es. Collection enrichissante � travers les avantages fiscaux importants qui s'y rattachent ; Enrichissante � travers les performances r�guli�res et internationales qui perdurent et se prolongent depuis des si�cles.

Publi� par cedric MARTIN

Nouveau membre : cedric MARTIN est devenu(e) membre du Hub

Thu, 10 Sep 2009 22:00:00 GMT

cedric MARTIN est devenu(e) membre du Hub

Publi� par cedric MARTIN

Nouveau membre : Florian FOULADOUX est devenu(e) membre du Hub

Tue, 08 Sep 2009 22:00:00 GMT

Florian FOULADOUX est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Florian FOULADOUX

Nouveau membre : SANDRINE SIGAUD est devenu(e) membre du Hub

Fri, 04 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par SANDRINE SIGAUD

Nouveau membre : Marc SAVERYS est devenu(e) membre du Hub

Thu, 03 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par Marc SAVERYS

Nouveau membre : Fr�d�ric Piccard est devenu(e) membre du Hub

Tue, 01 Sep 2009 22:00:00 GMT

Fr�d�ric Piccard est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Fr�d�ric Piccard

Nouveau membre : Thierry FAURE est devenu(e) membre du Hub

Tue, 01 Sep 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par Thierry FAURE

Echange de droits sociaux et usufruit � dur�e fixe

Tue, 01 Sep 2009 09:19:56 GMT

Bonjour Vincent,

Effectivement comme tu le pense justement, il semble que rien n'interdise un �change de droits d�membr�s pour une dur�e fixe;

Par contre en pratique, je ne l'ai jamais vu.

J'essaie de creuser le sujet plus en avant et te tiens au courant.

Amiti�s

Patrick

Publi� par Patrick M�LLINGHAUSEN

Nouveau membre : Marie DAMOURETTE est devenu(e) membre du Hub

Sun, 30 Aug 2009 22:00:00 GMT

Marie DAMOURETTE est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Marie DAMOURETTE

Nouveau membre : Thomas Lubrano est devenu(e) membre du Hub

Fri, 28 Aug 2009 22:00:00 GMT

Thomas Lubrano est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Thomas Lubrano

Nouveau membre : Jean Marie RAFLEGEAU est devenu(e) membre du Hub

Thu, 27 Aug 2009 22:00:00 GMT

Jean Marie RAFLEGEAU est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Jean Marie RAFLEGEAU

Echange de droits sociaux et usufruit � dur�e fixe

Mon, 24 Aug 2009 20:35:49 GMT

Bonjour � tous,

Afin d'optimiser l'exploitation et la cession de l'immobilier professionnel, il est de plus en plus fr�quent de proposer un usufruit � dur�e fixe. Ce droit r�el peut porter sur l'immobilier lui m�me ou sur les parts sociales de la soci�t� civile qui le d�tient. Dans de dernier cas, et pour un sc�nario d'acquisition-construction de l'immobilier, les associ�s (soci�t� d'exploitation et chef d'entreprise personne physique) font l'apport en pleine propri�t� de num�raire, puis il est g�n�ralement proc�d� � la vente de l'usufruit des parts sociales � la soci�t� d'exploitation pour une dur�e fixe.

Question : est-il possible de cr�er conventionnellement cet usufruit � dur�e fixe dans le cadre d'un �change avec soulte entre les associ�s ? la SA �changeant sa NP et l'associ� personne physique son US pour une dur� fixe ?

A priori, rien ne l'interdisant, c'est possible.

Avez-vous une pratique en la mati�re ?

Merci de vos r�ponses / id�es.

Cordialement

Vincent Cornilleau

Publi� par Vincent Cornilleau Vandevoorde

Nouveau membre : Gr�goire Madinier est devenu(e) membre du Hub

Sun, 23 Aug 2009 22:00:00 GMT

Gr�goire Madinier est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Gr�goire Madinier

Nouveau membre : Antoine Tonal-Garcia est devenu(e) membre du Hub

Thu, 20 Aug 2009 22:00:00 GMT

Antoine Tonal-Garcia est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Antoine Tonal-Garcia

Nouveau membre : Marianne Andre-Iizuka est devenu(e) membre du Hub

Fri, 07 Aug 2009 22:00:00 GMT

Marianne Andre-Iizuka est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Marianne Andre-Iizuka

Nouveau membre : Jean-Charles EYMARD est devenu(e) membre du Hub

Wed, 05 Aug 2009 22:00:00 GMT

Jean-Charles EYMARD est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Jean-Charles EYMARD

Nouveau membre : Morgane THEBAULT est devenu(e) membre du Hub

Sat, 01 Aug 2009 22:00:00 GMT

Morgane THEBAULT est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Morgane THEBAULT

Nouveau membre : Ludovic Bachy est devenu(e) membre du Hub

Sat, 01 Aug 2009 22:00:00 GMT

Ludovic Bachy est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Ludovic Bachy

Assurance-vie: Clause b�n�ficiaire

Fri, 31 Jul 2009 07:05:09 GMT

Dans le prolongement de questions qui m'ont �t� pos�es

sur le sujet, ci-dessous un petit rappel:

Il convient d’avoir � l’esprit que la d�signation

b�n�ficiaire � mes h�ritiers �, en pr�sence d’un

l�gataire universel d�sign� par un testament non

contest�, a pour cons�quence d’attribuer le capital

d�c�s du contrat d’assurance-vie au l�gataire universel

(Mutuelle G�n�rale des PTT contre Dame GOUDOT — Civ.

1re, 4 avril 1978, Bull. civ. I, n� 138.).

En l'absence d'h�ritiers r�servataires, l'assurance

souscrite au profit de "ses h�ritiers" b�n�ficie au

l�gataire universel et non pas aux h�ritiers l�gaux. La

Cour de cassation a jug� que le terme "h�ritiers"

englobait tous les successeurs, y compris le l�gataire

universel.

Certains "auteurs" ont tendance � interpr�ter cet arr�t

en mettant en avant que celui-ci ne pr�cise pas si le

testament �tait ant�rieur ou post�rieur au contrat

d’assurance. Dans la premi�re hypoth�se, on pourrait se

demander, selon eux, pourquoi le souscripteur n’a pas

tout simplement d�sign� nominativement le l�gataire

universel.

Il conviendra de faire le point avec les clients

concern�s, et modifier, le cas �ch�ant, la clause

b�n�ficiaire en fonction des objectifs du client.

Par ailleurs, rappelons que si vous vous avez des

clients concern�s par cette probl�matique et...que ces

souscripteurs soient "incapables juridiquement"

(Mineurs, majeurs prot�g�s), la clause ne pourra �tre

modifi�e puisque la d�signation b�n�ficiare "mes

h�ritiers" est obligatoire dans cette situation.

Publi� par Patrick M�LLINGHAUSEN

Nouveau membre : Herv� MANCIET est devenu(e) membre du Hub

Sat, 25 Jul 2009 22:00:00 GMT

Herv� MANCIET est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Herv� MANCIET

Nouveau membre : Med Anis Ouhaibi est devenu(e) membre du Hub

Sat, 25 Jul 2009 22:00:00 GMT

Med Anis Ouhaibi est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Med Anis Ouhaibi

Nouveau membre : Michael ROTH est devenu(e) membre du Hub

Sun, 19 Jul 2009 22:00:00 GMT

Michael ROTH est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Michael ROTH

Nouveau membre : Aziza Halilem est devenu(e) membre du Hub

Wed, 08 Jul 2009 22:00:00 GMT

Aziza Halilem est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Aziza Halilem

Nouveau membre : Delphine MAYEUX est devenu(e) membre du Hub

Mon, 06 Jul 2009 22:00:00 GMT

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Publi� par Delphine MAYEUX

Nouveau membre : EPPENDAHL Cl�mence est devenu(e) membre du Hub

Sun, 05 Jul 2009 22:00:00 GMT

EPPENDAHL Cl�mence est devenu(e) membre du Hub

Publi� par EPPENDAHL Cl�mence

Nouveau membre : Emilie Roussel Broquisse est devenu(e) membre du Hub

Thu, 02 Jul 2009 22:00:00 GMT

Emilie Roussel Broquisse est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Emilie Roussel Broquisse

Nouveau membre : Val�ry DAULY est devenu(e) membre du Hub

Sun, 28 Jun 2009 22:00:00 GMT

Val�ry DAULY est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Val�ry DAULY

Nouveau membre : Sebastien Sa�z est devenu(e) membre du Hub

Sat, 27 Jun 2009 22:00:00 GMT

Sebastien Sa�z est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Sebastien Sa�z

Recherche d'emploi en Ing�nierie Patrimoniale

Wed, 24 Jun 2009 10:33:50 GMT

Bonjour,

Actuellement en stage au service ing�nierie patrimoniale de Quilvest Banque Priv�e - Family Office, je suis � la recherche d'un poste en ing�nierie en tant que junior.

Titulaire d'un Master 2 Droit et Gestion de Patrimoine et dot�e d'un esprit rigoureux, j’ai d�velopp� de bonnes capacit�s d'analyse et de synth�se, ainsi qu’une app�tence marqu�e pour les recherches et la technique.

Je suis ouverte � toutes propositions.

Merci.

Aur�lie KHALDI

Publi� par Aur�lie KHALDI

DEMEMBREMENT ET DROITS D'ENREGISTREMENT

Sun, 14 Jun 2009 19:25:35 GMT

L'acte de vente doit reprendre effectivement le prix de vente (valeur �conomique), mais dans le paragraphe "DECLARATIONS FISCALES" de la partie normalis�e de l'acte, il conviendra bien de pr�ciser au niveau de: "Imp�t sur la mutation" la valeur fiscale telle que d�finie � l'article 669-2 du CGI qui servira de base taxable pour les droits d'enregistrements et la TPF.

Par ailleurs, que l'on soit sur une mutation � titre gratuit ou � titre on�reux,il me semble que c'est bien l'article 669-2 qui s'applique au regard des droits de mutation.

Cet avis semble valid� par la r�ponse minist�rielle GROSSKOST (Question n� 55175 publi�e au JO le 18/01/2005 page 457 et r�ponse publi�e au JO le 28/06/2005 page 6466) qui, sur l'op�ration d'apport de NP � SCI (donc mutation � titre on�reux, comme vente ou �change)pr�cise que l'administration fiscale retiendra la valeur fiscale telle qu'elle r�sulte de l'application du bar�me... pour la liquidation des droits de mutation d�s � cette occasion... non seulement quand le prix stipul� dans l'acte sera inf�rieure � la valeur v�nale, mais aussi lorsqu'il sera sup�rieur.

Bien � vous

Publi� par Patrick M�LLINGHAUSEN

DEMEMBREMENT ET DROITS D'ENREGISTREMENT

Thu, 11 Jun 2009 09:51:13 GMT

Le 683 du cgi est codifi� dans le chapitre des mutations � titre on�reux: dans ce cas la valeur de vente est th�oriquement la valeur �conomique et donc celle figurant dans l'acte.

Le 669 �tait plutot rattach� aux mutations � titre gratuit: compte tenu des effets civils , l'acte devrait de toute fa�on indiquer la valeur �conomique meme si elle ne constitue pas, dans ce cas, la base taxable.

Partagez vous mon opinion?

Publi� par Frederic Anfray

Donation avant cession et d�gradation de l’intention lib�rale

Tue, 09 Jun 2009 13:27:46 GMT

les derniers rapports du comit� consultatif de repression de droit de 2008 ont donn� quelques indications sur les sch�mas accept�s et ceux refus�s: il ne s'agit que de balises !

Les donations avec charges posent effectivement le probl�me de la r�appropriation: il existe toujours des solutions pratiques pour parvenir au meme r�sultat, mais elles n'ont pas la meme force juridique et d�pendent pour leur efficacit� de la qualit� de l'autorit� morale des parents.

Publi� par Frederic Anfray

DU PROBLEME DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIES DANS LA SCI

Sat, 06 Jun 2009 18:29:26 GMT

Bonjour,

Attention � l'incorporation au capital social, car cette op�ration augmente la valeur des parts qui sont elles aussi soumises � l'ISF. En effet, et notamment pour un non r�sident, les parts de SCI sont des parts de soci�t�s � pr�pond�rance immobili�re assimil�es fiscalement � des biens immobiliers. Dans ce cas pr�cis, mieux vaut donc ne pas incorporer les comptes courant au capital social. Le seul cas o� l'incorporation des cc au capital social pourrait �tre efficace concerne la qualification de bien pro pour l'ISF.

Bien � vous

Vincent C

Publi� par Vincent Cornilleau Vandevoorde

DU PROBLEME DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIES DANS LA SCI

Fri, 05 Jun 2009 20:46:12 GMT

La gestion des comptes courants d'associ�s permet de multiples sch�mas d'otimisation selon les objectifs poursuivis.

Il est facile de les faire disparaitre en les incorporant au capital et d�s lors la probl�matique de l'isf est neutralis�, dans le cas ou le porteur du compte courant est plein propri�taire des parts de la sci.

Publi� par Frederic Anfray

Nouveau membre : Frederic Anfray est devenu(e) membre du Hub

Wed, 03 Jun 2009 22:00:00 GMT

Frederic Anfray est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Frederic Anfray

DU PROBLEME DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIES DANS LA SCI

Wed, 03 Jun 2009 20:41:33 GMT

Bonjour,

Les comptes courants au passif d'une SCI constituent une cr�ance pour les associ�s envers la SCI. Lorsque ces comptes courants sont d�tenus par des associ�s non r�sidents fiscaux fran�ais, ils sont consid�r�es comme des placements financiers, et donc, sont exon�r�s d'ISF en France. C'est la raison pour laquelle les non r�sidents bien conseill�s investissent en immobilier fran�ais (de jouissance ou locatifs) via une SCI et apports en compte courants. Par ailleurs, la SCI peut leur apporter une autre avantage en termes d'estate planning car les parts seront en g�n�ral soumises au droit civil successoral du domicile du d�funt. On �vite ainsi la loi civile fran�aise sur l'immeuble.

Enfin, je ne vois pas en quoi ce sch�ma emporterait abus de droit fiscal, et je n'ai pas connaissance de jurisprudence qui irait dans le sens d'un abus de droit. Si cette op�ration venait � encourir une telle sanction, le prix de l'immobilier chuterait certainement sur la cote d'Azur...

Bien � vous,

Vincent CORNILLEAU.

Publi� par Vincent Cornilleau Vandevoorde

Nouveau membre : Pierre Antoine Poussier est devenu(e) membre du Hub

Tue, 02 Jun 2009 22:00:00 GMT

Pierre Antoine Poussier est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Pierre Antoine Poussier

Nouveau membre : Ali Azzaoui est devenu(e) membre du Hub

Tue, 02 Jun 2009 22:00:00 GMT

Ali Azzaoui est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Ali Azzaoui

Nouveau membre : Laure HONNORAT- ABELLA est devenu(e) membre du Hub

Tue, 02 Jun 2009 22:00:00 GMT

Laure HONNORAT- ABELLA est devenu(e) membre du Hub

Publi� par Laure HONNORAT- ABELLA