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Forte est la tentation de vouloir supprimer les archives papier en les numérisant et pourtant la suppression n'est possible que sous certaines conditions. Les incitations des pouvoirs publics et l'ouverture des nouveaux textes réglementaires devraient permettre de disposer d'originaux numériques.


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Roger Gimenez
Directeur Technique, SAS REACTIS
Documents et règlementation pour la dématérialisation (lundi 24 mars 2008)

Je suis souvent confronté chez des clients à des questions sur la dématérialisation de document. A titre d'exemple dernièrement sur la dématérialisation des bulletins de paie. Je crois avoir compris les règles à respecter pour donner une valeur probante à un original électronique par contre j'ai parfois des doutes sur les ouvertures juridiques. Concernant les bulletins de paie j'étais convaincu que le projet de loi présenté à l' automne n'était pas légiféré et que l'employeur était toujours obligé ...

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