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Secteur associatif - OSBL - Conseils juridiques et fiscaux

Il s'agit d'échanger sur les aspects juridiques et fiscaux des associations et des organismes sans but lucratif (fondations, syndicats...).


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Forum de discussion

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Colas AMBLARD
Colas AMBLARD
Avocat spécialisé en droit des associations et des organismes sans but lucratif
Vie associative : ce qui devrait changer en 2008
vendredi 14 décembre 2007

Vie associative : ce qui devrait changer en 2008 Par : Colas AMBLARD Publié : décembre 2007 Voir : l'historique L’année 2008 devrait apporter un certain nombre de changements dans le domaine des associations et, d’une manière générale, des Institutions Sans But Lucratif (ISBL). Ce dernier Editorial ISBL consultants de l’année, rédigé en partenariat avec les Editions Lamy Associations (Bulletin d’actualité n°152, décembre 2007 ci-joint), vous propose une revue de détails des principales ...


Blandine Brunet
Blandine Brunet
Management, communication et marketing des Organisations d'intérêt général
publication des comptes
lundi 3 décembre 2007

Rappel du cadre légal : jusqu'en 2005 la publication des comptes certifiés par un commissaire aux comptes des associations recevant au moins 153 000 € de subventions ou 153 000 € de dons devait être déposée à la préfecture. Depuis l'ordonnance de 2005, ce n'était plus obligatoire, sauf que le décrêt d'application n'était pas paru. Aujourd'hui, le décrêt est promis pour la fin de l'année. Peu de "fuites" au forum des associations et fondations du 30 novembre, mais il semble que l'on ...


Colas AMBLARD
Colas AMBLARD
Avocat spécialisé en droit des associations et des organismes sans but lucratif
L'association est-elle une entreprise comme une autre ?
mardi 13 février 2007

Sur ce point, je suis à la recherche de toute information susceptible de m'aider à rédiger un article sur le thème de "L'utilité sociale comme élément de distinction dans le mode d'intervention économique du secteur associatif". Ce suujet peut également constituer une base de départ pour un échange.


Offres business

Destiné aux membres désireux de proposer leur services ou recherchant des solutions dans le cadre de leur activité professionnelle.Tous les membres peuvent écrire dans ce forum.
Cédric Bonnot
Cédric Bonnot
ADEVOS Management associatif et de projets
Associations et syndicats : réussissez votre rentrée
lundi 1 septembre 2008

ADEVOS accompagne le développement des associations et des organisations professionnelles en : •Proposant 80 formations en management associatif, syndical et de projet •Intervenant comme consultant au sein de vos projets •Devenant le partenaire privilégié de votre développement ADEVOS offre des ressources techniques et pédagogiques : •Des fiches conseils •Des cahiers pédagogiques •Des articles hebdomadaires •Un réseau d’experts Contactez dès à présent ADEVOS pour une étude gratuite ...


Cédric Bonnot
Cédric Bonnot
ADEVOS Management associatif et de projets
Associations : prenez un nouveau départ
vendredi 4 juillet 2008

L’été est souvent propice pour toute association à l’évaluation de ses projets et à la recherche de nouvelles perspectives. C’est aussi une période privilégiée pour construire une nouvelle équipe ou pour apprendre à travailler autrement ensemble. ADEVOS vous accompagne tout l’été dans vos réflexions stratégiques et les évolutions à apporter à votre association. ADEVOS met en ligne un certain nombre d’outils utiles à l’animation de vos séminaires et Universités. Mais ADEVOS c’est ...


Cédric Bonnot
Cédric Bonnot
Formateur et consultant indépendant
Développez votre association
jeudi 3 avril 2008

Cédric Bonnot, consultant et formateur en management associatif, propose à tous les responsables d'association de se former afin de fédérer des bénévoles autour de leur projet. Il n’est pas trop tard pour profiter de soirées* de rencontres et d’échanges sur le thème de « développez votre association » Le DERNIER module : Animer le projet Nancy 15 avril Metz 18 avril Bar le Duc 22 avril Epinal 25 avril *Le cycle complet en une journée (les DERNIERES dates) Metz 12 avril Nancy 26 ...


Colas AMBLARD
Colas AMBLARD
Avocat spécialisé en droit des associations et des organismes sans but lucratif
Fiscalité associative : les dernières nouveautés
mardi 13 février 2007

>FORMATION INTER ISBL CONSULTANTS >Organisme de formation enregistré à la Préfecture >Rhône-Alpes sous le n°82690942169. >Fiscalité associative : le point sur les nouveautés >La nouvelle instruction fiscale du 18 décembre 2006 >apporte des précisions utiles en matière de fiscalité >des associations et des organismes sans but lucratif >(fondations, congrégations religieuses, etc). >Elle nous donne ainsi l’occasion de faire le point sur >: > La détermination du régime fiscal des ...


Communiqués de presse

Destiné à accueillir les communiqués de presse des membres. Tous les membres peuvent écrire dans ce forum.
Cédric Bonnot
Cédric Bonnot
ADEVOS Management associatif et de projets
La Lettre Pédagogique d'ADEVOS
lundi 3 novembre 2008

ADEVOS vient de lancer sa Lettre Pédagogique. Complément électronique au blog et au site d'ADEVOS, cette nouvelle publication se veut de renforcer les liens entre ADEVOS et les acteurs associatifs et syndicaux. ADEVOS profite également de cette publication pour revenir sur la notion de management associatif. Retrouvez le numéro 0 sur www.adevos.fr Cordialement